Les personnes qui se trouvent au Canada en tant que réfugiés peuvent voyager à l’extérieur du Canada, mais en attendant de devenir citoyens canadiens, elles doivent être conscientes de plusieurs considérations. Cela s'applique aux réfugiés réinstallés, qu'ils soient parrainés par le secteur privé ou pris en charge par le gouvernement. Cela s'applique également aux personnes qui ont été reconnues comme réfugiés (Personnes protégées) à l'intérieur du Canada, soit pas la Commission de l'immigration et du statut de réfugié, soit dans le processus d'un Examen des risques avant renvoi.
Titre de voyage du réfugié
Une personne qui est venue au Canada par le biais d'un programme de réinstallation de réfugiés, ou qui a été reconnue comme réfugiée au Canada ne doit pas utiliser un passeport de son pays d’origine, car cela pourrait entraîner la révocation de son statut par cessation (voir plus loin).
Une fois les conditions nécessaires remplies, les personnes réfugiées peuvent demander la citoyenneté canadienne et, après l'avoir obtenue, elles peuvent voyager avec un passeport canadien. En attendant, qu'elles aient ou non la résidence permanente, elles doivent demander au gouvernement du Canada un titre de voyage du réfugié afin de pouvoir voyager à l'extérieur du Canada.
Un Titre de voyage du réfugié peut être utilisé comme un passeport pour voyager dans d’autres pays (mais pas au pays d'origine). Cependant, ce n’est pas la même chose que d’avoir un passeport canadien. Certains pays qui permettent aux Canadiens d’entrer sans visa exigent un visa à une personne voyageant avec un Titre de voyage du réfugié. Il incombe à la personne de contacter le consulat ou l'ambassade du pays dans lequel elle souhaite voyager pour vérifier les éventuelles exigences en matière de visa.
Le délai de traitement pour le titre de voyage peut varier. Il est donc recommandé d'attendre l'obtention du titre de voyage et des visas nécessaires, avant de faire de projets de voyage concrets (par exemple, l’achat d’un billet d’avion).
Pour faire une demande du Titre de voyage du réfugié, vous devez remplir la demande sous la rubrique « Demandes de document de voyage pour les apatrides et les personnes protégées au Canada ». Pour plus d'information, voir ce lien.
Perte du statut de réfugié (cessation)
Le Canada offre une protection aux réfugiés, car ils ont démontré qu’ils étaient en danger dans leur pays d’origine. Toutefois, le gouvernement canadien a le droit de retirer le statut de réfugié d’une personne, s’il croit que la personne a accepté la protection de son pays d’origine après l’obtention de son statut de réfugié au Canada.
Cela peut arriver si la personne :
- Voyage dans son pays d’origine (même pour une courte visite)
- Utilise le passeport de son pays d’origine pour voyager
- Demande un nouveau passeport à son pays d’origine
Si une personne a fait l’une des choses mentionnées ci-dessus, cela ne cause pas automatiquement un problème. Il appartient à l’Agence des services frontaliers du Canada de décider quels cas poursuivre. Si l'Agence poursuit l'affaire et la personne perd son statut de réfugié, elle peut aussi perdre automatiquement sa résidence permanente (si elle l'a obtenue).
Comme il s'agit d'un problème très sérieux, il est important de comprendre quelles sont les actions à éviter.
Pour plus d’information, veuillez consulter le résumé du Conseil canadien pour les réfugiés intitulé Cessation - Informations de base.
Rentrer au Canada avec une carte de résident permanent
Pour les personnes ayant la résidence permanente, une carte de résident permanent est nécessaire pour rentrer au Canada. Pour plus d'information, voir ici.
Notez!
Assurez-vous que votre carte de résident permanent n’expire pas pendant votre voyage. Il est possible d’obtenir un titre de voyage pour résident permanent pendant que vous êtes à l’étranger, mais cela peut être compliqué.